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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 27/07/2022
La forêt est un élément essentiel du patrimoine paysager français. Or, depuis la seconde moitié du XXe siècle, nous assistons à une banalisation, à une perte de diversité, à une simplification de la mosaïque paysagère qui caractérise pourtant notre pays. Cette simplification s'explique non seulement par la révolution verte, mais aussi par la déprise agricole et la disparition progressive de certaines pratiques d'élevage. Je pense notamment aux prairies de fauche, aux milieux ouverts habituellement consacrés au pastoralisme et aux zones de pâturage extensif en général, qui sont souvent intermédiaires entre les zones habitées et les zones boisées. Comment ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 03/08/2022
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 03/08/2022
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/09/2022
Nous vivons dans un monde où la transparence est de rigueur. Lorsqu'un objet d'apparence inoffensive se révèle receler des composants nocifs, il faut l'indiquer. Je soutiendrai l'amendement du rapporteur, par égard pour les consommateurs.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 03/10/2022
J'ajoute simplement qu'il s'agit d'une valorisation de ce qui n'était encore, il y a peu de temps, que des déchets.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/09/2022
Je sais qu'un très grand nombre d'entre vous sont des adversaires résolus du plastique quand il échappe à tout contrôle et se diffuse dans l'environnement, mais je voudrais témoigner de ce que j'ai vu récemment dans une entreprise qui met de l'eau de source dans des bouteilles en PET, ou polytéréphtalate d'éthylène. Bien guidé sur le site par les techniciens et les responsables de l'entreprise, j'ai constaté que ce matériau permet d'envisager un recyclage en circuit fermé. C'est l'enjeu de demain : si le recyclage réussit, on aura gagné une bataille contre le plastique tout en maintenant dans le réseau certains plastiques qui rendront des services aussi bien ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/09/2022
Au nom du groupe Démocrate, je salue l'engagement du rapporteur Richard Ramos et le travail engagé par le sénateur Jean-Noël Cardoux. Ce texte a uniquement pour but de limiter le développement des clôtures. C'est une proposition en faveur de la libre circulation des animaux, en faveur de la préservation de la santé du gibier sauvage, pour encourager le recours aux barrières naturelles, pour la multiplication des essences d'arbres et de haies qui embelliront les paysages, à l'image d'un bocage, une proposition qui garde au cœur la préservation de la sylviculture, qui est en phase avec nos objectifs de décarbonation et de forêts en meilleure santé. Si les amendes ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/09/2022
La dégradation des métaux des vieilles clôtures datant des années soixante-dix et quatre-vingt est telle que leur capacité à résister à la moindre pression exercée par du gros gibier, notamment, est douteuse. Viendra le moment où, inéluctablement, elles devront être refaites et où la disposition que nous soutenons s'appliquera.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 03/10/2022
Je salue le travail d'équilibre réalisé sur le projet de loi de finances pour 2023. Nous sommes particulièrement conscients de l'importance de la planification dans le domaine environnemental. L'initiative consistant à planifier sur cinq ans la gestion des finances publiques pour diminuer l'impact environnemental du budget de l'État et accompagner les entreprises dans la transition écologique est très satisfaisante. Je salue aussi celle de nos collègues Daniel Labaronne et Charles Sitzenstuhl, prise dans le cadre du groupe de travail sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire, sur un thème cher aux membres du groupe Démocrate. Les ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 05/10/2022
Madame la ministre, j'aimerais vous faire part d'une réalité de terrain : chez moi, en Alsace, les toits des églises, orientés plein est, offrent des espaces importants bien exposés au sud, donc à l'ensoleillement. De nombreux élus locaux souhaitent les équiper en panneaux photovoltaïques, mais cette demande se heurte régulièrement à l'avis défavorable de l'architecte des bâtiments de France (ABF). Nous pouvons faire en sorte que ce frein soit levé. Les maires ont envie d'acquérir une nouvelle autonomie énergétique. Ces équipements, installés au cœur des villages, pourraient facilement alimenter les salles communales et autres espaces publics qui entourent ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/10/2022
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 12/10/2022
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 13/10/2022
Le Président de la République a démontré la nécessité pour l'Alsace de mener à son échelle des politiques publiques au plus proche du territoire, par la création, dans les accords de Matignon, de la Collectivité européenne d'Alsace (CEA), le 1er janvier 2021. Alors en campagne à Mulhouse, le 12 avril 2022, M. Emmanuel Macron a même déclaré : « Je suis très fier de ce que nous avons fait avec la Collectivité européenne d'Alsace. Je suis favorable à ce qu'il y ait une réflexion, que nos territoires puissent s'interroger sur la bonne forme qui doit être la leur ». Mme Jacqueline Gouraud a, grâce à la loi 3DS, pavé le chemin du pacte de décentralisation ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 18/10/2022
L'aménagement du territoire est notre meilleur outil pour atteindre nos objectifs environnementaux. Désartificialiser les sols, aménager les friches, adapter l'offre de transports collectifs, rénover le bâti ancien : dans tous ces domaines, les collectivités restent les meilleurs experts de leur territoire et de leurs besoins. L'État a multiplié les initiatives et je salue une nouvelle fois tout le travail réalisé par Mme Jacqueline Gourault : c'est encore du fruit de son action que nous débattons aujourd'hui. Action cœur de ville, dont bénéficie la ville de Guebwiller, Petites villes de demain, dont bénéficient Munster et Rouffach, mais aussi contrat de plan ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 19/10/2022
Le groupe Démocrate est convaincu que l'adaptation au changement climatique et l'inversion de la tendance au réchauffement de la planète impliquent de laisser une place croissante à la nature, de veiller à sa régénération et à sa pérennité. Je salue donc l'augmentation de 12,4 % des crédits du programme 113 « Paysages, eau et biodiversité ». Je me réjouis de l'augmentation des crédits destinés à lutter contre l'artificialisation des terres et de ceux de l'OFB. Cette police de la biodiversité surveille et protège notre patrimoine naturel et aura la charge cruciale d'appliquer la stratégie nationale de biodiversité 2030. Des efforts financiers importants ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 15/11/2022
L'eau est absolument nécessaire à toute forme de vie et le service de la distribution de l'eau potable est ainsi l'une des priorités vitales que nous devons garantir en permanence pour chacun d'entre nous. L'accès à l'eau est donc un droit fondamental et, pour le garantir, il faut relever les nouveaux défis d'un approvisionnement suffisant et d'une qualité propre à préserver la santé publique et l'environnement. L'initiative proposée par le texte que nous examinons est donc pleinement d'actualité. Toutefois, même si nous adhérons à l'idée d'une facturation évolutive, nous ne souscrivons pas à celle d'une gratuité pour les premiers litres consommés. La ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/12/2022
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 18/01/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 01/02/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 18/01/2023
Au nom du groupe démocrate, je salue les rapporteurs du texte au Sénat et à l'Assemblée nationale. Leur travail a toujours été guidé par la concertation et la volonté d'aboutir à une synthèse. La grande avancée, le progrès que permet cette proposition de loi méritent l'aboutissement qui est désormais à notre portée. Elle a été construite en conscience des intérêts croisés, parfois divergents, des usagers concernés. Concrètement, le texte prévoit de réduire significativement le recours à l'engrillagement des espaces naturels, notamment en forêt. Obstacle majeur à la libre circulation des animaux, donc à la vitalité des populations, l'engrillagement ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 25/01/2023
La responsabilité élargie des producteurs, ou REP, c'est le principe du pollueur-payeur. Ces filières ont été créées pour organiser le recyclage et financer des entreprises secteur. Nous souhaitons aujourd'hui fusionner les filières REP papiers graphiques et emballages ménagers, pour des raisons d'échelle. Il s'agirait d'intégrer une petite filière, celle du papier, dans une plus grosse, celle des emballages ménagers. Ce changement facilitera la vie de nos concitoyens, qui n'auront plus qu'une seule poubelle, et fera faire des économies aux collectivités territoriales, qui n'auront plus qu'une seule collecte à organiser. Le tonnage des emballages ménagers est ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 15/02/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 15/02/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2023
L'art de vivre à la française est envié dans le monde entier. Notre gastronomie, qui en fait partie, est étroitement liée à la grande diversité de production que permet notre territoire national, entre bords de mer et sommets de grandes montagnes. Pilier de son attractivité touristique, la beauté de notre pays découle de ces réalités agricoles et pastorales, qui ont façonné le paysage et notre cadre de vie. Elles incarnent nos traditions et traduisent le caractère pittoresque et bucolique du paysage français. Grande force de notre pays, l'agriculture nous impose aussi sa fragilité, celle d'une activité économique dépendant des réalités météorologiques et ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 15/03/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 22/03/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/03/2023
Je suis étonné par la position du Rassemblement national. Jusque-là, elle consistait notamment à prôner la décentralisation. Si on reste fidèle à ce dogme, le présent amendement n'est pas adapté : on ne devrait pas raisonner à l'échelle nationale. Il faut se rapprocher les uns des autres dans les différents territoires, car c'est la seule manière de prendre la hauteur de vue que ce débat mérite.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 05/04/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/03/2023
L'objectif de cette proposition de loi – garantir l'accès sûr et tranquille à la nature – est louable. Il faut en effet faciliter la cohabitation des différents usages des espaces naturels et réduire le risque d'accident. Cependant, le moyen utilisé – interdire complètement la chasse le dimanche, sans distinguer les territoires ou les types de forêt – prive les élus locaux et les fédérations des chasseurs de la souplesse nécessaire pour s'organiser en fonction des réalités et des besoins. Les préfets et les maires disposent déjà de moyens pour interdire ou limiter la chasse certains jours. Le préfet peut fonder sa décision sur les risques pour la ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/03/2023
Outre les raisons pour lesquelles notre groupe souhaite la suppression de cet article, je précise, à titre personnel, qu'il faut cesser d'instruire des procès d'intention visant les objectifs des différents textes qui nous sont proposés. Dans le cas de celui que nous examinons, et si nous nous en tenons à ce qui est écrit, l'objectif de sécuriser les espaces chassés pour les autres usagers est tout à fait légitime mais le moyen proposé, à savoir une interdiction généralisée sur l'ensemble du territoire national, n'est pas approprié pour atteindre un autre objectif, qui est peut-être le plus important de tous : rapprocher les usagers d'un même territoire et ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 12/04/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 03/05/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 10/05/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 03/05/2023
Le débat sur la ressource vitale qu'est l'eau doit être abordé avec le plus grand sérieux. J'en appelle à tous mes collègues : moralement, nous n'avons pas le droit de faire de la politique, il en relève uniquement de notre responsabilité. N'avons-nous pas l'occasion d'encourager et de renforcer la dynamique de diversification à l'échelle des bassins systémiques, afin de répondre de façon multifactorielle aux questions qui se posent en matière de difficultés climatiques ? La diversification résoudra des problèmes liés à la résilience et à la biodiversité. N'oublions pas que le lagunage peut compléter les techniques habituelles d'assainissement. Enfin, ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 09/05/2023
Le travail important et exhaustif effectué par nos collègues sénateurs ne constituera sans doute que le premier acte de notre combat face au feu. Ce grand défi nécessitera en effet des adaptations permanentes, car si nous connaissons la tendance des évolutions à venir, nous en ignorons l'importance et la déclinaison concrète sur le terrain. Face aux incendies, il faut avoir une vision globale. Cette proposition de loi a le mérite de traiter des différents aspects de la lutte contre les incendies et de tous les leviers à mobiliser pour relever le défi du bouleversement climatique. Combattre le risque d'incendie, c'est aussi privilégier ce qui contribue à la ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 17/05/2023
Comme vous, je pense que la situation est grave, que l'on assiste à un effondrement du vivant et que l'on n'y répondra pas en protégeant 30 % du territoire sans s'occuper des 70 % restants. En tant que bon centriste, j'essaierai de ne pas excéder par la parole la vérité des faits. Il n'empêche que nous souffrons d'un empoisonnement généralisé de la biosphère. Certains toxiques se diffusent de plus en plus, au premier rang desquels les pesticides, qu'ils soient domestiques ou agricoles. Tant que nous ne viserons pas clairement l'objectif de nous débarrasser de ces molécules de synthèse qui tuent la vie sous toutes ses formes, nous n'arriverons pas à grand-chose. ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 13/06/2023
Défricher, ce n'est pas forcément artificialiser.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 21/06/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 13/06/2023
Certaines renaturations permettent de recréer des environnements favorables à la biodiversité. Je pense aux milieux humides restaurés à l'issue de l'exploitation de carrières et de gravières. Nous avons tout à gagner à encourager la renaturation de zones artificialisées de ce type.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 27/06/2023
La présente proposition de commission d'enquête tombe très bien, dans un contexte où le fret ferroviaire doit rester – et même être renforcé dans ce rôle – une solution alternative aux autres modes de transport pour garantir une véritable transition. Réfléchir à la libéralisation ou au maintien dans le service public de tel ou tel grand sujet relatif aux transitions, notamment en matière de transports, amènera une clarification indubitablement utile.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/06/2023
Sylvain Waserman est, indiscutablement, un spécialiste des sujets relatifs à l'énergie : biométhane, réseau de chaleur et plan local de performance énergétique figurent parmi les mots clés d'un bilan qui signe la réussite d'une action avant-gardiste à la tête d'une institution alsacienne qu'il a su transformer. Sylvain Waserman est aussi un grand serviteur de l'État. Du mandat d'élu local à la vice-présidence de notre assemblée, il a toujours été guidé par une indiscutable volonté d'agir. Sylvain Waserman, c'est le député qui, à travers sa loi visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte, votée à l'unanimité en première lecture, nous a ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 12/07/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 27/09/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 03/10/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 25/10/2023
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 08/11/2023
L'effondrement du vivant est une réalité dramatique. Si rien ne change, on estime qu'un million d'espèces auront disparu d'ici la fin de ce siècle. L'humanité ne survivra pas à cette catastrophe. Nous menons collectivement de nombreux combats essentiels et nobles, en faveur des droits de l'homme, de la liberté des peuples, de la justice ; mais aucun n'est plus important que la défense de la vie elle-même. Madame la ministre, je sais votre attachement à l'éducation des jeunes générations à la nature et à la connaissance des écosystèmes et salue la présence de ces sujets essentiels dans la stratégie nationale pour la biodiversité. Mais l'efficacité d'une telle ...
